« Littoral aquitain : territoires en perspectives », est une journée de conférences et de débats pour mobiliser le partenariat littoral aquitain vers un développement durable, équilibré et solidaire de notre territoire.

Programme complet, informations et inscriptions : www.littoral-aquitain.fr/spip.php?rubrique40

Tables rondes, séances plénières réunissant experts, associations, élus et représentants de collectivités locales interrogeront les enjeux d’aménagement urbain, les politiques de prévention et d’association des populations et les questions de gouvernance liées à la présence de risques industriels en ville.

Caroline Gerber, directrice de l’adef, interviendra au cours de ce colloque intitulé « Quelle place pour le risque technologique dans la ville du XXIème siècle ? »

Télécharger le préprogramme :  www.agglo-larochelle.fr/colloque5juillet2012.pdf

S’inscrire : http://tinyurl.com/colloquelarochelle

Formation La requalification des friches industrielles (des places encore disponibles)

Quelles stratégies foncières pour les terrains pollués ?

Quand : 31 mai et 01 juin 2012

Vos intervenants :
Vincent SOL, avocats, Winston et Strawn (télécharger sa biographie)
Tanguy LATRON, Directeur des opérations France, agence EACM (télécharger sa biographie)

S’inscrire à contact@adef.org

Accéder à la fiche pédagogique La requalification des friches industrielles

L’Établissement Public Foncier Local du Dauphiné recrute un Responsable du pilotage et de la stratégie financière

Les candidatures sont à envoyer à Monsieur le directeur adjoint de L’EPFL.D

Immeuble le Forum – 3 rue Malakoff – 38031 GRENOBLE CEDEX 01

ou par courriel à christophe.bardet@lametro.fr

La fiche de poste

1. Rôle : Sous la responsabilité du directeur et du directeur adjoint de l’EPFL.D et en lien avec le chargé de gestion et l’assistant administratif et comptable, il s’agit de :
- Proposer et mettre en oeuvre une stratégie financière et économique cohérente et adaptée aux orientations du Conseil d’Administration et à la situation financière de l’Etablissement.
- Assurer et superviser le pilotage budgétaire, la gestion de la dette, les analyses financières et économiques.
- Assurer un rôle de conseil et d’expertise.
- Structurer la fonction de contrôle de gestion.

2. Enjeux
Mettre en place et pérenniser un processus d’arbitrage et d’aide à la décision
Sécuriser et optimiser les processus de préparation et d’exécution du budget de l’Établissement.
Garantir le respect des échéances et la fiabilité des documents produits.

3. Missions et responsabilités
Les missions et responsabilités sont susceptibles d’évoluer, la liste suivante est détaillée mais non limitative.

Mission : stratégie financière

- Réaliser les diagnostics et études prospectives nécessaires pour identifier les orientations financières à proposer
- Analyser, à partir des orientations stratégiques, les évolutions juridiques, politiques et fiscales et leurs incidences
- Proposer les montages financiers et les conditions de portage nécessaires à la réalisation des opérations et en assurer le suivi
- Élaborer la programmation pluriannuelle et en effectuer la mise en œuvre

Mission : pilotage budgétaire et contrôle de gestion

- Elaborer le budget
- Déterminer une organisation, les étapes et un calendrier budgétaire cohérent et produire les outils et procédures inhérents
- Contrôler l’exécution budgétaire et définir les seuils d’alerte
- Elaborer les outils de pilotage et de suivi pour le directeur et les élus (dette, patrimoine, budget)
- Mesurer l’impact sur la fiscalité des communes membres dans le cadre des demandes d’adhésion
- Effectuer le suivi de la taxe spéciale d’équipement
- Effectuer le suivi du patrimoine et du stock
- Contribuer au rapport d’activité et élaborer les notes et rapports à caractère financier

Mission : pilotage de la dette

- Définir et caractériser les nouveaux emprunts
- Organiser les consultations et négocier avec les financeurs
- Renégocier, si nécessaire, les emprunts en cours
- Piloter la gestion de la dette

4. Relations
· Internes : équipe EPFL.D
· Externes : Services et directions de la Métro ( finances, questure, marchés publics, …), EPCI et
Communes membres, autres communes, partenaires, prestataires, services de l’Etat, Trésorerie,
établissements bancaires, services fiscaux

5. Compétences et technicités exigées par le poste

Connaissances :
- du fonctionnement des collectivités locales
- du fonctionnement des marchés financiers et de la gestion de la dette
- des finances publiques (comptabilité et fiscalité locale)
- des marchés publics et de l’environnement juridique
Maîtrise technique :
- traitement de texte, tableur et logiciel métier / Coriolis

Capacités :
relationnel et communication
- transmettre rapidement des informations à caractère financier ou administratif de manière claire, synthétique et pédagogique
- négocier avec les partenaires financeurs
- adapter sa communication aux différents partenaires externes
- travailler en équipe et s’adapter aux différents profils et pratiques des membres de l’équipe aptitudes cognitives
- être force de proposition dans son domaine
- comprendre et analyser rapidement les éléments essentiels de tout document à caractère financier et juridique
- synthétiser les principaux éléments d’un document et faire preuve de discernement et de rigueur dans son analyse
- comprendre les enjeux politiques et les traduire au niveau de la stratégie financière organisation et rédactionnel
- respecter des délais contraints
- organiser en toute autonomie son travail en fonction des enjeux, du contexte, du délai
- savoir identifier le bon niveau de reporting
- rédiger tout document administratif en faisant apparaître les éléments essentiels et dans un style adapté et correct

6. Spécificités du poste
Disponibilité en soirée pour des réunions, capacité à gérer des pics d’activité et une forte charge de travail

7. Conditions matérielles
Lieu de travail : Grenoble, locaux de la Métro
Temps de travail : 1607 heures avec jours RTT
Rémunération : salaire de base + prime
Avantages liés au poste : restaurant collectif, PDA

8. Profil du candidat
Statut : Contrat à durée indéterminée, contrat de droit privé ouvert aux agents de la fonction publique territoriale par voie de détachement, catégorie A
Formation / Niveau de qualification / Habilitations nécessaires :
- BAC + 5 en finances, gestion
Expérience professionnelle :
- confirmée sur un poste à responsabilités en finances, expérience de la relation élus

Comment avez-vous rencontré la question foncière ?

En fait, mon intérêt pour l’urbanisme et l’aménagement du territoire m’a conduit rapidement vers la question foncière. Mais c’est par le plus grand des hasards que j’ai découvert l’urbanisme. Je m’étais inscrit, à la fin des années 60, à la faculté de droit dans l’espoir de devenir journaliste politique, ma vocation de lycéen. A cette époque, en Belgique, si les deux premières années de droit – ce qu’on appelait, à l’époque, les candidatures – étaient largement pluridisciplinaires, tel n’était pas le cas des trois années suivantes – les licences – consacrées uniquement et très logiquement à l’étude des différentes branches du droit. Au bout de quelques mois, j’avais perdu tout mon enthousiasme pour mes études  et je m’interrogeais sur mon avenir.

Après plusieurs mois d’incertitude, en faisant de l’auto-stop pour rejoindre Louvain, le conducteur, qui s’est avéré être un urbaniste, me questionna sur mes études. Lui faisant part de mon désarroi, il me dit qu’il ne comprenait pas pourquoi les juristes ne s’intéressaient pas à l’urbanisme et à l’aménagement du territoire. En évitant –maladroitement – de le vexer, j’avançai que, selon ce que j’en savais, les règles d’urbanisme n’avaient rien de passionnant. Je me rappelais d’un voisin à qui l’administration avait imposé que le linteau des fenêtres du dernier étage soit à 23 centimètres du bas de la corniche ! J’entends encore mon conducteur-urbaniste me dire : « vous devriez vous renseigner avant de juger à l’emporte-pièce ».

Me déposant aimablement au centre de Louvain, il me souhaita bonne chance dans mes réflexions. Trois minutes plus tard, j’entrais dans la librairie universitaire la mieux fournie de la ville et achetais deux petits « Que-Sais-Je ? », celui sur l’urbanisme et celui sur l’aménagement du territoire. Quelques minutes plus tard, attablé à une terrasse sous le soleil de mai, devant une bière (belge !) et le « Que-Sais-Je ? »  sur l’aménagement du territoire à la main, ma vie basculait. Trois heures plus tard, ma nouvelle vocation était née : je deviendrais urbaniste et j’oublierais le droit.

En réalité, les choses ont été plus compliquées. Pour faire bref, les études d’urbanisme et d’aménagement du territoire étaient des études de 3^ème cycle. Il fallait donc un diplôme universitaire en main. Ayant entretemps fini ma 3^ème année de droit, je décidai d’achever mes études de droit pour pouvoir m’inscrire en urbanisme. Et j’ai bénéficié de facilités pour pouvoir partiellement cumuler mes deux dernières années de droit et mes deux années d’aménagement du territoire et d’urbanisme à l’Université de Louvain. Il faut dire que le secrétaire académique de l’Institut interfacultaire d’aménagement du territoire et d’urbanisme de l’Université de Louvain n’était autre que l’automobiliste qui m’avait pris en stop !

Il avait raison quand il disait qu’en Belgique, les juristes ne s’intéressaient pas à l’urbanisme. J’étais le premier juriste à m’inscrire à l’Institut interfacultaire – et pendant de nombreuses années, je fus le seul juriste belge diplômé en urbanisme. Les étudiants que je côtoyais étaient architectes, agronomes, sociologues, mais aucun n’était juriste.

Ma présence réjouit aussi, Jacques Hoeffler, magistrat au Conseil d’Etat de Belgique, en charge du contentieux de l’urbanisme, qui enseignait à l’Institut le droit de l’urbanisme et de l’aménagement du territoire. Il avait enfin un juriste parmi ses étudiants ! Je n’osais évidemment pas lui dire que tout m’intéressait dans l’urbanisme sauf le droit.

Et quelle ne fut pas ma surprise quand, quelques instants après avoir été proclamé « licencié en urbanisme et en aménagement du territoire », J. Hoeffler me proposa d’être son assistant à la faculté de droit. Il venait d’obtenir des fonds de l’Université pour créer un centre de recherche en droit de l’urbanisme. Je devais gagner ma vie. J’acceptai et comptait sur sa promesse selon laquelle les recherches seraient largement interdisciplinaires.

Me voilà donc le 1^er mars 1975, dans mon bureau du département de droit public de la Faculté, commençant ma carrière de chercheur en droit de l’urbanisme. En m’investissant dans mes recherches, très rapidement je me suis rendu compte de l’intérêt du droit de l’urbanisme et de l’aménagement du territoire, non pas comme une fin en soi, mais comme un moyen d’atteindre dans la mesure du possible les objectifs d’aménagement du territoire et d’urbanisme.

La question foncière était au premier rang de nos préoccupations. Deux raisons à cela. La première tenait au fait que J. Hoeffler avait plus que largement contribué à la rédaction d’un avant-projet de loi foncière au sein de la Commission nationale – la Belgique était juridiquement unitaire à cette époque – d’aménagement du territoire. Il était passionné par les questions foncières. La seconde était liée au fait que l’Université catholique de Louvain, l’Université francophone, s’implantait dans la partie francophone du pays après le « Walen buiten » (les Wallons dehors) de 1968 qui l’avait forcée à quitter Leuven (Louvain en flamand) pour s’installer dans une ville nouvelle en construction, Louvain-la-Neuve. Notre centre de recherche, financé par l’Université, devait notamment analyser les potentialités d’une utilisation systématique du droit d’emphytéose sur tout le territoire de Louvain-la-Neuve. Je vous renvoie, à ce sujet, à un petit article publié il y a peu sur ce point dans études foncières[1].

Un an après, je publiais un ouvrage sur « L’emphytéose au service de l’aménagement du territoire ». J. Hoeffler m’avait donné le virus de la politique foncière dont je fis le sujet de ma thèse de doctorat. Depuis lors, mon intérêt n’a pas faibli et je reste un « militant » de la question foncière.

Quelles différences entre la Belgique et la France sur le foncier ?

 Ayant eu la chance, notamment grâce à l’adef, de côtoyer de nombreux collègues français dès le début de ma carrière universitaire, j’ai effectivement pu constater que d’éminents juristes et des économistes renommés travaillaient depuis des années sur la question foncière là où, en Belgique, J. Hoeffler était un pionnier. Il y avait donc en France une vraie culture dans ce domaine et une vraie réflexion.

Il est vrai que la dimension des problèmes n’est pas la même dans un petit pays comme le nôtre qui, par exemple, a été largement préservé de l’exode rural vers les villes. Non seulement le pays est petit et donc les distances sont courtes, mais historiquement la Belgique était au début du XX^ème siècle le pays le plus maillé en réseau ferroviaire, facilitant le maintien de la population dans les villages. Dès lors, de manière générale, la pression foncière a toujours été moins forte en Belgique.

J’étais donc ravi de lire – et même de rencontrer – les meilleurs auteurs qui me faisaient découvrir les subtilités de la question foncière. Et pas uniquement sous l’angle juridique, mais aussi économique, sociologique, géographique, etc.

Cette différence se traduisait également au niveau des mécanismes juridiques. En France, le droit de préemption, par exemple, se pratique depuis des décennies. En Belgique, il a fallu attendre la fin des années 90 pour que les pouvoirs publics se dotent enfin de cet outil d’urbanisme et d’aménagement du territoire. Et encore, si le droit de préemption a été inséré dans le Code wallon de l’urbanisme en  1998, un seul périmètre a été arrêté en près de 15 ans ! Autre exemple, à chaque législature, le nouveau gouvernement régional s’engage à s’attaquer à la problématique des plus-values foncières alors qu’en France, il y a belle lurette que des mécanismes innovants ont été testés comme le plafond légal de densité pour ne citer qu’un exemple.

Il y a donc un véritable déficit de réflexion scientifique et pratique en Belgique sur les questions foncières. Et ce, même si  l’actuel gouvernement wallon a financé récemment des études sur la politique foncière et doit trouver des mécanismes susceptibles de permettre de redistribuer géographiquement des zones constructibles en Wallonie.

Quel regard portez-vous sur l’adef et sur études foncières ?

 C’est lors d’un colloque sur les plus et moins-values foncières, qui s’est tenu les 8 et 9 mai 1981 à Dijon – la date est aisée à retenir puisque c’était la veille du 10 mai 1981 – que j’ai rencontré Joseph Comby et Vincent Renard. Je présentais un rapport sur le droit belge et ils me faisaient découvrir d’autres facettes passionnantes des questions foncières. La convergence de nos intérêts scientifiques et une sympathie réciproque nous ont conduit à nous retrouver dans l’aventure de l’adef créée cette année-là. Ce qui m’a permis également de rejoindre le comité de rédaction d’études foncières.

Il est probablement difficile pour moi de porter un jugement tout à fait objectif compte tenu de mon implication personnelle. Mais pour reprendre une expression qui, pour moi, qualifie parfaitement l’adef et études foncières : c’est là que ça se passe ! J’ai toujours été fasciné – et donc je lui suis encore – par le brassage d’idées, d’observations, de réflexions, d’analyses opéré par l’adef et la volonté de partager avec un grand nombre de personnes le résultat de ce brassage que ce soit par des colloques, des formations, des publications dont évidemment études foncières. Il est des revues que l’on parcourt. Il en est d’autres qu’on lit. Je lis études foncières. Cette revue en est à sa 35^ème année de publication, ce qui démontre, si besoin en est, qu’elle a un vrai rôle à jouer. A titre personnel, je vous dirais, pour illustrer l’intérêt que j’y porte, que quand je dois renoncer à assister à une réunion du comité de rédaction, c’est la mort dans l’âme tant les échanges sont passionnants. Et je ne veux pas les manquer.

Comment avez-vous rencontré la question foncière ?

Au début de ma vie professionnelle, j’ai travaillé pour une filiale de l’Union des HLM, exclusivement dédiée à l’accession à la propriété. Les organismes d’HLM nous sollicitaient pour étudier la faisabilité financière et commerciale d’opérations sur des terrains qu’on leur proposait, Certaines de ces opérations n’étaient pas viables et nous avions compris qu’il valait mieux leur conseiller de faire de la prospection foncière.

Cette importance du foncier m’a frappée, même si je n’en avais à l’époque qu’une connaissance très empirique. C’est quand j’ai discuté de ma thèse avec Vincent Renard, dont je souhaitais qu’elle porte sur le Japon et le logement social, qu’il m’a dirigée vers le foncier. J’ai lu « 40 ans de politique foncière en France »* et je dois avouer que la première lecture m’a rebutée. Le foncier m’apparaissait comme une matière sèche du fait du poids de l’approche juridico-administrative, car à l’époque j’étais plutôt sensible la dimension socio-économique du logement social.

Aujourd’hui, vous portez un regard personnel sur le foncier…

L’approche française porte l’accent sur la dimension juridique de la propriété foncière et ne prend que peu en compte les aspects économiques. Pour ma part, je m’intéresse aux dynamiques de marché liées à l’organisation des filières de production immobilière, ce qui m’amène à étudier les effets particuliers du processus de financiarisation de ces filières.

Vous êtes membre du Comité scientifique de l’adef. Quel regard portez-vous sur l’Association ?

Je l’ai longtemps perçue comme un bureau d’études avec une activité éditoriale. Mais les Premières Assises Nationales du Foncier, auxquelles j’ai participé, lui ont donné une dimension beaucoup plus opérationnelle, moins hexagonale, davantage tournée vers l’immobilier. Aux Assises, j’ai perçu un vrai regain d’intérêt pour la question foncière, à l’aune de ce qui existait en France dans les années 70 et que l’on retrouve aujourd’hui au Japon, à Taïwan, ou en Chine où ce sont les sociologues qui parlent du foncier.

Selon moi, c’est donc le moment pour l’adef d’être multifonctionnelle sur le sujet !

Multifonctionnelle ?

Le rôle de l’adef peut être celui d’un think tank qui alerte sur l’importance du foncier. En se dotant de toutes les compétences, elle porterait la voix d’une dimension opérationnelle forte pour faire réémerger la question foncière auprès des collectivités locales. L’adef a également un rôle à jouer sur les politiques publiques en tant que médiateur-expert et porteur de savoir. Enfin, bien sûr, le volet Recherche est essentiel. Tous ces jeunes doctorants intéressés par la question, c’est miraculeux ! Je pense d’ailleurs que le comité scientifique pourrait davantage être mis à contribution, par exemple en octroyant des bourses aux étudiants prêts à plancher sur le foncier…

*40 ans de Politique foncière en France, ouvrage collectif, adef, sous la direction de Joseph Comby et de Vincent Renard, Ed. Economica

Le citadin se meut et en se mouvant il modifie considérablement l’urbanisme. Nos déplacements modèlent et démodèlent les villes. Cette interaction est amplifiée aujourd’hui par l’usage des appareils domestiques nomades. L’exposition Circuler : quand nos mouvements façonnent les villes raconte cette évolution des conceptions urbaines. Elle se tient à la Cité de l’architecture et du patrimoine* depuis le 04 avril (et jusqu’au 26 août 2012).

Le commissaire de cette exposition est l’architecte Jean-Marie Duthilleul, grand concepteur de gares ferroviaires**.

Une illustration de ces déplacements grâce l’expérience Urban Mobs (une initiative d’Orange mise en place en 2008). La vidéo ci-dessous est une cartographie digitale des sms transmis lors de la nuit du Nouvel An 2009 à Paris…

* Cité Chaillot, Paris, 75116.
** Dont la nouvelle gare d’Orléans inaugurée en 2007.

Les 25 et 26 juin l’adef organise une nouvelle session pour la formation « Monter un observatoire foncier« . Cette session sera animée par : Catherine CAILLE (Directrice des études AUDIAR), Philippe HEROGUER (Responsable service statistique, EPF Nord Pas de Calais) et Cyril QUEFFEULOU (Directeur des études, EPF Normandie).

Voir le contenu de la formation « Monter un observatoire foncier ».

Télécharger le catalogue des formations 2012 de l’adef.

Kiev filmée par Efim Graboy et Daria Turetski ressemble à une ville jouet. Cet effet est rendu par la technique utilisée par les deux vidéastes : la time-lapse (que l’on emploie généralement quand on souhaite signifier en quelques secondes le temps qui passe). Cette accélération des prises de vues est combinée avec une autre astuce bien connue des photographes : le tilt-shift.

25000 images ont été réalisées lors des 5 jours et 2 nuits de tournage. Seules 4500 d’entre elles constituent ce petit film superbe intitulé MiniLook Kiev.

Évaluation foncière

L’IMPROBABLE CERTITUDE

L’évaluation foncière et immobilière a considérablement évolué au cours de ces vingt dernières années, au sein des collectivités, des services de l’Etat, et des grands propriétaires comme dans l’industrie immobilière. Dans le cadre de son colloque annuel, l’adef invite donc élus, chercheurs, décideurs, investisseurs, experts et acteurs professionnels du foncier et de l’aménagement :

- A débattre des fondements théoriques, stratégiques et politiques des pratiques actuelles de l’évaluation
- A s’interroger sur leurs traductions en termes de politiques publiques
- A mettre en perspective le débat français à travers des comparaisons internationales

Commander votre billet (paiement par chèque possible en réservation) :

Date du colloque : 8 juin 2012

Lieu : Salon de l’Aveyron. Paris

Comité de pilotage

Conseiller scientifique : Sylvie Landriève, co-directrice du Forum Vies Mobiles, Institut de recherche de la SNCF, et co-animatrice du comité scientifique de l’adef,

Télécharger le programme (clic droit et enregistrer le lien ou la cible du lien).

Télécharger le bulletin d’inscription.